MENTIONS LEGALES

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.aubergedusavel.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : AUBERGE DU SAVEL –  n° SIREN 82948137300019 – AUBERTGE DU SAVEL – CLAVANS LE BAS – 38142 CLAVANS-EN-HAUT-OISANS – FRANCE.

Créateur : Justine Carré Graphisme

Responsable publication : Mathilde DUBAY – aubergedusavel@gmail.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Justine Carré Graphisme – contact@justinecarre.com

Hébergeur : 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.aubergedusavel.fr / implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.aubergedusavel.fr  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.aubergedusavel.fr , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.aubergedusavel.fr est mis à jour régulièrement par Justine Carré Graphisme. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis.

Le site  http://www.aubergedusavel.fr  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et services de la société.

L’Auberge du Savel s’efforce de fournir sur le site http://www.aubergedusavel.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site http://www.aubergedusavel.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.aubergedusavel.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie WordPress.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

5.1 Texte

Auberge du Savel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les textes du présent site. Le contenu du présent site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments texte du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Auberge du .

5.2 Design et ressources iconographiques

Justine Carré Graphisme est propriétaire des droits de propriété intellectuelle du présent site concernant le design et les ressources inconographiques. Le contenu du présent site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site (incluant le design, et les ressources iconographiques qui restent la propriété de l’auteur), quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Justine Carré Graphisme.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5.3 Crédits photo

Auberge du Savel, Laurent Salino, Beallet.com, X

 

6. Limitations de responsabilité